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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02176 posée par M. Charles de Cuttoli
Codification des textes régissant le statut des coopérants
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des Français au Tchad
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02273 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des Français affiliés à l'office belge de sécurité sociale d'Outre- Mer
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'île Maurice
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0271S posée par M. Charles de Cuttoli
Représentation des Français de l'étranger à l'Assemblée nationale
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0588S posée par M. Charles de Cuttoli
Raisons de l'interdiction de l'utilisation du médicament à base de phénoxybenzaminhydrochloride
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0645S posée par M. Charles de Cuttoli
Conseil d'administration des établissements culturels français à l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0646S posée par M. Charles de Cuttoli
Situation de nos jeunes compatriotes à la recherche d'un premier emploi à Pondichéry (Inde)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0647S posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0283S posée par M. Charles de Cuttoli
Ouverture de comptes bancaires dans les pays situés hors de la zone franc
La question est caduque
Pertinence