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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04085 posée par M. Yves Détraigne
Valorisation de la publicité dite "éco-responsable"
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20337 posée par M. Yves Détraigne
Décrets d'application de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement introduit par l'article 20 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 15614 posée par M. Yves Détraigne
Utilisation d'enveloppes en papier de préférence aux films plastiques pour l'envoi de publications
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne
Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne
Elimination des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21894 posée par M. Yves Détraigne
Recyclage des mâchefers
La question est caduque
Pertinence