Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

    Situation à Afrine, en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03591 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Présence française en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

    Population kurde

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0184G posée par M. Olivier Léonhardt

    Population kurde

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

    Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16725 posée par M. Albert Voilquin

    Position française vis-à-vis d'un nouvel ordre mondial

    La question est caduque

    Pertinence Très faible