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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 02929 posée par M. Jean-Luc Bécart
Développement du pavillon français sur le trafic trans-Manche
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03433 posée par M. Xavier de Villepin
Maintien de la présence pétrolière française aux îles Kerguelen
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03744 posée par M. Roger Husson
Situation de la marine marchande française
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 04056 posée par M. Louis Souvet
Aide à l'armement français
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 04995 posée par M. Josselin de Rohan
Place des transports maritimes dans le Xème Plan
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17033 posée par M. Josselin de Rohan
Flotte pétrolière française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24279 posée par M. Claude Saunier
Situation des femmes de ménage employées par le ministère des finances sous contrat de droit privé
La question est caduque
Pertinence