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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 0901G posée par Mme Else Joseph
Participation de Taïwan à l'assemblée de l'organisation mondiale de la santé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0204G posée par Mme Valérie Boyer
Revenants du djihad
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0029G posée par M. Olivier Paccaud
Cumul électoral de certains membres du Gouvernement
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0031G posée par M. Damien Regnard
Réforme du corps diplomatique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 2320G posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation en Ukraine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24279 posée par M. Claude Saunier
Situation des femmes de ménage employées par le ministère des finances sous contrat de droit privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17033 posée par M. Josselin de Rohan
Flotte pétrolière française
La question est caduque
Pertinence