Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 111 trouvées

Question n° 21477 posée par M. André Vallini

Persécutions des chrétiens dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20476 posée par M. Rémi Cardon

Silence assourdissant autour des violations des droits de l'homme commises par l'État du Qatar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 16207 posée par M. Pascal Allizard

Situation au Mali

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15626 posée par M. Michel Raison

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22114 posée par Mme Corinne Bouchoux

Situation de Mohamed Lemine Ould Dadde, ancien commissaire aux droits de l'homme, emprisonné arbitrairement en Mauritanie

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 25026 posée par M. Jean-Marc Pastor

Attitude de la France vis-à-vis du pouvoir russe

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 20487 posée par M. Richard Yung

Infirmières bulgares et médecin palestinien condamnés à mort en Libye

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence