Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04581 posée par M. Hervé Maurey

    Chèque énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03292 posée par M. Hervé Maurey

    Chèque énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02635 posée par Mme Sylviane Noël

    Conséquences de la hausse des prix de l'électricité sur les opérateurs de remontées mécaniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20748 posée par M. Jean Sol

    Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09215 posée par M. Patrick Chaize

    Déploiement de l'afficheur déporté connecté au compteur Linky

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09651 posée par M. Daniel Gremillet

    Filière bois-énergie et souveraineté énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25096 posée par M. François Commeinhes

    Rénovation énergétique des logements et professionnels du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne