Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

Question n° 19053 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions pour les économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17677 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions pour les économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08020 posée par M. Hervé Maurey

Dispositif des certificats d'économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10818 posée par Mme Brigitte Lherbier

Dispositifs incitant à la rénovation énergétique des logements - propriétaires bailleurs

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. François Commeinhes

Rénovation énergétique des logements et professionnels du bâtiment

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. François Commeinhes

Rénovation énergétique des logements et professionnels du bâtiment

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 13819 posée par M. François Patriat

Consommation d'énergie des équipements ménagers

La question a été retirée

10/06/2010
Pertinence