Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14894 posée par M. Patrice Gélard

    Problèmes posés par le changement d'heure

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11290 posée par M. Edouard Le Jeune

    Avenir de l'heure d'été

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal

    Programmes de maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04991 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de la fixation d'un horaire d'été sur la pollution

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 31245 posée par M. Henri Caillavet

    Economie d'énergie: politique de récupération de matériaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

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