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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 13934 posée par M. Jean Louis Masson
Allumage des phares en plein jour
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07340 posée par M. René Trégouët
Carburant pour autobus
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 31665 posée par M. Serge Mathieu
Mise en uvre d'un crédit d'impôt pour l'achat de véhicules propres
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 27966 posée par M. José Balarello
Plan d'économie d'énergie : développement du fret ferroviaire dans la traversée des Alpes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18133 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence dans les véhicules d'apprentissage de la conduite de dispositifs indiquant la consommation instantanée de carburants
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence