Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Libération de Mossoul

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07610 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crimes contre les Yézidis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0642G posée par M. Pascal Allizard

    Retour des djihadistes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0946G posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des Kurdes dans le nord-est syrien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13093 posée par M. Sébastien Meurant

    Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25290 posée par M. André Vallini

    Guerre de l'eau menée contre les Kurdes

    La question est caduque

    Pertinence Faible