Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 0204G posée par Mme Valérie Boyer

    Revenants du djihad

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01428 posée par M. Roger Karoutchi

    Danger concernant le rapatriement en France de familles de djihadistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Lutte contre la menace terroriste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20418 posée par M. Christian Cambon

    Trafic des antiquités de « sang »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25290 posée par M. André Vallini

    Guerre de l'eau menée contre les Kurdes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24738 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Contrôle de l'autorisation de sortie de territoire des mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible