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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0843G posée par M. Bernard Buis

    Dégâts dans le Drôme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

    Prise en charge des victimes de la pollution

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible