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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau
Maladies orphelines
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21417 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Devenir de la Fédération des maladies orphelines
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20736 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modalités d'application du plan national maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras
Plan national maladies rares 2005-2008
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 23947 posée par M. Bernard Angels
Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels
Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines
La question est caduque
Pertinence