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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07883 posée par M. André Fosset
Lutte contre la pollution maritime
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 22931 posée par M. Jacques Legendre
Législation américaine en matière de pollution maritime et de navigation des pétroliers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert
Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25962 posée par M. Emmanuel Hamel
Indemnisation des victimes du pétrolier " Erika "
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 27816 posée par M. Jacques Legendre
Législation américaine en matière de pollution maritime et de navigation des pétroliers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence