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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07883 posée par M. André Fosset

    Lutte contre la pollution maritime

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22931 posée par M. Jacques Legendre

    Législation américaine en matière de pollution maritime et de navigation des pétroliers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert

    Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25962 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indemnisation des victimes du pétrolier " Erika "

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27816 posée par M. Jacques Legendre

    Législation américaine en matière de pollution maritime et de navigation des pétroliers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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