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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
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Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09999 posée par M. Jean-Claude Anglars
« New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09438 posée par M. Fabien Genet
Bilan du déploiement de la fibre en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet
Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0724S posée par Mme Patricia Demas
Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04969 posée par M. Jacques Grosperrin
Conditions d'accès au domaine public de l'opérateur Orange
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 27697 posée par M. Patrice Joly
Déploiement de la fibre optique en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26045 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Financement des conventions entre l'État et les collectivités locales pour le déploiement de la fibre optique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24959 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accès aux droits pour les personnes âgées
La question est caduque
Pertinence