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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17287 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Nécessité d'engager une harmonisation européenne de la réglementation relative aux radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17119 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15496 posée par M. Marcel Rainaud

    Bilan de l'application de l'accord de Londres

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13606 posée par M. Christian Cointat

    Accès à certains numéros de téléphone depuis l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05792 posée par M. Robert Tropeano

    Rapport européen critique quant au marché français de la téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27395 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Compétitivité française dans le secteur spatial

    La question est caduque

    Pertinence Très faible