Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07968 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/11/2018
Pertinence
Question n° 1159G posée par M. Dominique Watrin

Situation de la cristallerie d'Arques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

24/02/2017
Pertinence
Question n° 1059G posée par M. Thierry Foucaud

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

02/12/2016
Pertinence
Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

05/10/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11018 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence