Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 10270 posée par M. François Grosdidier

    Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09191 posée par M. François Grosdidier

    Baisse des tarifs hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09076 posée par M. François Grosdidier

    Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0290G posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Agressions de médecins généralistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03572 posée par M. François Grosdidier

    Gratuité des obsèques pour les indigents

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16732 posée par M. François Grosdidier

    Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16489 posée par M. François Grosdidier

    Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16215 posée par M. François Grosdidier

    Crédits affectés à l'hôpital de Metz-Thionville pour couvrir les frais du Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15833 posée par M. François Grosdidier

    Éventuel lien entre le Covid-19 et la maladie de Kawasaki

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14856 posée par M. François Grosdidier

    Mobilisation de la réserve sanitaire en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

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