Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
-
Question n° 12119 posée par M. François Grosdidier
Convention type proposé aux collectivités pour la gestion des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 12120 posée par M. François Grosdidier
Maintien de la majoration de 15 % des indemnités des élus d'anciens chefs-lieux de canton
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 10270 posée par M. François Grosdidier
Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08998 posée par M. François Grosdidier
Décret d'application de la loi relative à l'usage de caméras mobiles pour les forces de l'ordre
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier
Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
-
Question n° 16726 posée par M. François Grosdidier
Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16727 posée par M. François Grosdidier
Répartition des crédits de recherche dans l'université de Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16728 posée par M. François Grosdidier
Non-reconnaissance par l'employeur du nom d'usage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16730 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence