Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 09488 posée par M. François Grosdidier
Suppression des financement pour des postes du réseau des « espaces info énergie »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 09414 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 04392 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 04396 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04397 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 02016 posée par M. François Grosdidier
Responsabilité des communes dans la gestion des associations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21042 posée par M. François Grosdidier
Responsabilité des communes dans la gestion des associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14660 posée par M. François Grosdidier
Responsabilité des communes dans la gestion des associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09429 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09443 posée par M. François Grosdidier
Responsabilité financière des communes en cas de liquidation d'associations
La question est caduque
Pertinence