Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 0734G posée par M. Dominique Watrin
Fraudes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 0738G posée par M. Jean-Louis Carrère
Sécurité
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 05711 posée par M. François Grosdidier
Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06743 posée par M. François Grosdidier
Non-remboursement du « Jevtana »
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08948 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux communes pour la vidéoprotection
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09165 posée par M. François Grosdidier
Assujettissement des indemnités des élus locaux aux cotisations de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09246 posée par M. François Grosdidier
Cotisations sociales des élus et collectivités territoriales et prestations versées aux élus en 2013
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11006 posée par M. François Grosdidier
Assujettissement des indemnités des élus locaux aux cotisations de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11009 posée par M. François Grosdidier
Cotisations sociales des élus et collectivités territoriales et prestations versées aux élus en 2013
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21046 posée par M. François Grosdidier
Information et mise en danger de la vie d'autrui
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence