Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 01578 posée par M. Olivier Roux

    Télévision francophone : Canal France

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03675 posée par M. Xavier de Villepin

    Accès de Radio France international à Canal France international

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18271 posée par M. Michel Doublet

    Préservation du patrimoine archéologique du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01612 posée par M. Jean Garcia

    Palestine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12085 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Position française quant à l'office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible