Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 10006 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'industrie cimentière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Niveau record des émissions de dioxyde de carbone

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre

    Lenteur de la réduction des émissions de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09238 posée par M. Louis Nègre

    Dangereuse diminution de la superficie et de l'épaisseur de la banquise arctique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08595 posée par M. Roland Courteau

    Actions permettant d'atténuer les émissions de gaz à effet de serre des pratiques agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin

    Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal

    Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

    Fermeture du site Alstom de Vélizy

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32451 posée par M. Michel Doublet

    Mise en uvre du protocole de Kyoto

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible