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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin
Devenir du site industriel de Marles-les-Mines
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 23316 posée par M. Roland du Luart
Problèmes soulevés par l'arrivée d'un nouvel opérateur de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23348 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des petits producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23231 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes de la filière de la petite hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23285 posée par M. Hervé Maurey
Accès des personnes handicapées aux TICs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23291 posée par M. Michel Boutant
Durée des contrats de concession de distribution d'électricité signés avec Électricité Réseau Distribution France
La question est caduque
Pertinence