Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 02195 posée par M. Christian Bourquin

Orientation de la politique des pôles de compétitivité

Réponse du Ministère du redressement productif

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02713 posée par M. Hervé Marseille

Évolution du statut de jeune entreprise innovante

Réponse du Ministère du redressement productif

25/10/2012
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

Réponse du Ministère du redressement productif

06/12/2012
Pertinence
Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

Industrie du médicament

Réponse du Ministère du redressement productif

18/07/2013
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano

Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis

La question est caduque

20/05/2010
Pertinence
Question n° 16896 posée par M. Alain Gournac

Remplacement des ampoules sur les véhicules

La question est caduque

27/01/2011
Pertinence
Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la politique des pôles de compétitivité

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02225 posée par Mme Odette Duriez

Situation fiscale des jeunes entreprises innovantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/10/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses