Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 12436 posée par M. François Grosdidier

Menaces sur l'existence des services des douanes de Metz

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0471S posée par M. François Grosdidier

Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 21018 posée par M. François Grosdidier

Compensation des emplois suite aux restructurations de la défense dans l'agglomération messine

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

31/03/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21029 posée par M. François Grosdidier

Implantation de l'INSEE à Metz et/ou à Malakoff

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 17335 posée par M. François Grosdidier

Implantation de l'INSEE à Metz et/ou à Malakoff

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence
Question n° 12337 posée par M. François Grosdidier

Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle

La question est caduque

03/07/2014
Pertinence