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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 06525 posée par M. François Grosdidier

    Dons de jours accordés au titre de la réduction du temps de travail

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03908 posée par M. François Grosdidier

    Dons de jours accordés au titre de la réduction du temps de travail

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22632 posée par M. François Grosdidier

    Vacance de postes de magistrats et fonctionnaires dans le ressort de la cour d'appel de Metz

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11263 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10998 posée par M. François Grosdidier

    Titularisation d'agents contractuels

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16728 posée par M. François Grosdidier

    Non-reconnaissance par l'employeur du nom d'usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16732 posée par M. François Grosdidier

    Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14855 posée par M. François Grosdidier

    Réquisition des médecins et infirmiers du travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13955 posée par M. François Grosdidier

    Non-reconnaissance par l'employeur du nom d'usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12938 posée par M. François Grosdidier

    Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

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