Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0762G posée par M. Jean-Pierre Leleux

Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. François Bonhomme

Loto du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. François Marc

Charte européenne des langues régionales

Réponse du Premier ministre

30/10/2015
Pertinence
Question n° 14542 posée par M. François Grosdidier

Information et mise en danger de la vie d'autrui

Réponse du Ministère de la justice

22/01/2015
Pertinence
Question n° 09408 posée par M. François Grosdidier

Atteinte à la liberté d'un journaliste dans le service public de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16798 posée par M. François Grosdidier

Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16730 posée par M. François Grosdidier

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/06/2020
Pertinence
Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2019
Pertinence
Question n° 21046 posée par M. François Grosdidier

Information et mise en danger de la vie d'autrui

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

31/03/2016
Pertinence
Question n° 04399 posée par M. François Grosdidier

Subventions aux associations

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence