Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. François Grosdidier

Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07968 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/11/2018
Pertinence
Question n° 0829G posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Lutte contre le chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

29/04/2016
Pertinence
Question n° 21018 posée par M. François Grosdidier

Compensation des emplois suite aux restructurations de la défense dans l'agglomération messine

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

31/03/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07914 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

La question a été retirée

29/11/2018
Pertinence
Question n° 21036 posée par M. François Grosdidier

Centre d'appel Arvato à Metz

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 17356 posée par M. François Grosdidier

Centre d'appel Arvato à Metz

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence