Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0117G posée par M. Charles Gautier

    Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0090G posée par M. Bruno Retailleau

    Collectivités locales parties civiles en cas de catastrophes écologiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0189G posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre la pollution sur les côtes du Morbihan consécutive au naufrage du Prestige

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0069G posée par M. Xavier Pintat

    Marée noire causée par le naufrage du "Prestige"

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0047G posée par M. Xavier Pintat

    Problèmes de pollution liés au naufrage du "Prestige"

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible