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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03336 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0640S posée par M. François Grosdidier
Écotaxe et Ecomouv
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13362 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation d'Ecomouv' et de Metz-Métropole après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14666 posée par M. François Grosdidier
Choix de PSA entre la Moselle et l'Espagne comme épreuve de vérité de la politique de l'offre
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14286 posée par M. François Grosdidier
Différence dans le zonage des communes d'une même intercommunalité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17356 posée par M. François Grosdidier
Centre d'appel Arvato à Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23366 posée par M. François Grosdidier
Impunité manifeste du stationnement illégal des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence