Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0541S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Statut des centres hospitaliers régionaux non universitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08507 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut de centre hospitalier régional

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

    La question est caduque

    Pertinence Très forte