Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 04002 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04004 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre hospitalier de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03469 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens des hôpitaux de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03475 posée par M. Jean Louis Masson

    Absence de formations médicales en Moselle et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

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