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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04002 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04004 posée par M. Jean Louis Masson
Centre hospitalier de Metz-Thionville
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 07197 posée par M. Jean Louis Masson
Discriminations dans la prise en charge de la formation du personnel hospitalier en Moselle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27930 posée par Mme Christine Herzog
Pénurie de chauffeurs de transports en commun et horaires d'attente non rémunérés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27007 posée par M. Jean Louis Masson
Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20330 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence