Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 146 trouvées
-
Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac
Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 05011 posée par M. Sebastien Pla
Agence de protection et de développement durable pour protéger la Méditerranée
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 03307 posée par Mme Françoise Gatel
Stockage des moules non consommables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02665 posée par Mme Patricia Demas
Arrêté fixant la liste des espèces de poissons protégés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 09373 posée par Mme Laurence Garnier
Préservation du foncier agricole et naturel sur les territoires littoraux de la Loire-Atlantique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini
Impact des pesticides sur la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24758 posée par M. Max Brisson
Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24317 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de la mer par les mégots de cigarettes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21418 posée par M. Philippe Paul
Qualification des produits de la mer non commercialisés
La question est caduque
Pertinence