Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 152 trouvées

  1. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

    Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09026 posée par M. Jean Garcia

    Contingent français de la FINUL: indemnités

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12818 posée par M. Francis Palmero

    Délimitation du rôle des militaires français de la force multinationale de sécurité au Liban

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08992 posée par M. Michel Alloncle

    Corée et Indochine : attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08163 posée par M. Jean Garcia

    Violation des droits de l'homme en Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0454S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Raisons du transfert d'une partie du contingent français de la force multinationale à la Force d'interposition des Nations-Unies au Liban

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne