Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00648 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mayotte: position du gouvernement aux Nations-Unies

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01265 posée par M. Francis Palmero

    Conférence des Nations Unies sur le droit de la mer: bilan

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0049A posée par M. Serge Boucheny

    Désarmement: initiatives françaises à l'ONU et en Europe

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03538 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation en Pologne: saisine du conseil de sécurité de l'ONU

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04176 posée par M. Francis Palmero

    ONU: veto à la dénonciation des crimes contre l'humanité en Argentine

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0135A posée par M. Philippe Machefer

    Deuxième session spéciale de l'ONU sur le désarmement

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir du mandat de la force multinationale stationnée au Liban

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21672 posée par M. François Collet

    Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26630 posée par M. François Collet

    Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0730S posée par M. Jacques Pelletier

    Situation des droits de l'homme dans le monde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne