Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 09643 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

ONU: ratification d'une convention

Réponse du ministère : Droits de la femme

06/01/1983
Pertinence
Question n° 05388 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Suppression de la célébration de la journée internationale des femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/04/1987
Pertinence
Question n° 02292 posée par Mme Françoise Seligmann

Situation des femmes en Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/07/1993
Pertinence
Question n° 05844 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation de la femme en République islamique d'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/04/1994
Pertinence
Question n° 12348 posée par M. Claude Huriet

Situation des femmes tibétaines

Réponse du ministère : Travail

12/10/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12492 posée par Mme Michèle André

Représentation du Gouvernement français à la Commission de la condition de la femme de l'ONU en ce mois de mars 2010

La question est caduque

11/03/2010
Pertinence
Question n° 22182 posée par M. Éric Bocquet

Rapport de la fondation des femmes sur l'impact du Covid-19 sur l'emploi des femmes

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 25591 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre les violences conjugales

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence