Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

    Taxe de solidarité sur les billets d'avion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10700 posée par M. Guy Penne

    Lutte contre la pandémie de SIDA en Afrique

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04433 posée par M. Gilbert Chabroux

    Aide aux populations victimes de la famine dans la corne de l'Afrique

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36906 posée par M. René Trégouët

    Visite en Ouzbékistan

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25336 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès aux médicaments de lutte contre le sida dans les pays en voie de développement favorisé

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

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