Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 146 trouvées

Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot

Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton

Réponse du Ministère des armées

01/02/2024
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

Utilisation de munitions à uranium appauvri

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/03/2023
Pertinence
Question n° 05050 posée par M. Serge Babary

Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère des armées

02/02/2023
Pertinence
Question n° 03183 posée par M. Roger Karoutchi

Intentions de la France face à l'escalade nucléaire iranienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10090 posée par M. Fabien Gay

Vente d'armes par la France à Israël en 2023 et 2024

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/02/2024
Pertinence
Question n° 27421 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Yémen

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent

Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi

Traité sur le commerce des armes

La question a été retirée

21/02/2013
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Robert Hue

Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence