Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 06533 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des enfants nés en Syrie et en Irak de parents français

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09591 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Rapatriement des enfants français détenus au Kurdistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10146 posée par M. Patrice Joly

    Situation des enfants actuellement détenus dans des camps au Kurdistan syrien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0946G posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des Kurdes dans le nord-est syrien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13393 posée par M. Éric Gold

    Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28143 posée par M. André Vallini

    Rapatriement des enfants de djihadistes français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28474 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Rapatriement des enfants français retenus en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible