Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 24119 posée par M. Josselin de Rohan

    Affrètement de navires chypriotes destinés au transport du contingent militaire français expédié en Somalie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24156 posée par M. Louis De Catuelan

    Pavillon des navires affrétés pour le transport des militaires français en Somalie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01434 posée par M. Albert Voilquin

    Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02045 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coût de la participation militaire française à la FORPRONU

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05451 posée par M. Albert Voilquin

    Attitude du Gouvernement face à la mort d'un caporal-chef français servant sous le drapeau de l'ONU

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

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