Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 19724 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du peuple sahraoui

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23202 posée par M. Bernard Piras

    Implication de la France au Tchad

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

    Catastrophe humanitaire du Darfour

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

    Crise humanitaire au Darfour

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02061 posée par M. Marcel Rainaud

    Actions en direction des autorités chinoises sur la situation en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08675 posée par M. Olivier Jacquin

    Produits des colonies israéliennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible