Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01728 posée par M. Michel Doublet

    Création des zones de protection spéciale pour les oiseaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05231 posée par M. André Boyer

    Prolifération des cervidés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06822 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la protection des forêts de France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10393 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Pollutions de stock des sols forestiers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19704 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des personnels de l'Office national de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne