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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux
Emplois non pourvus
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 08387 posée par M. Yves Bouloux
Emplois non pourvus et aides aux petites et moyennes entreprises
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 06091 posée par M. Gérard Cornu
Emplois non pourvus
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0425S posée par M. André Reichardt
Hausse du chômage en Alsace
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03177 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Simplification du dispositif sur les heures supplémentaires pour les très petites entreprises
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22445 posée par M. Gérard Bailly
Fiscalité des groupements d'employeurs
La question est caduque
Pertinence