Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

  1. Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua

    Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21118 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application des accords sur les armes de destruction massive

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26844 posée par M. Serge Mathieu

    Commentaires sur la politique étrangère

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

    Situation humanitaire en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07955 posée par M. Gilbert Chabroux

    Respect de la résolution 520 de l'ONU sur le Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11867 posée par Mme Anne Souyris

    Protection du peuple kurde en Europe et à l'international

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible