Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 10929 posée par M. Antoine Lefèvre

Accès aux marchés publics des petites entreprises innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

20/03/2014
Pertinence
Question n° 0697S posée par Mme Claire-Lise Campion

Situation de l'emploi chez l'industriel et équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent

Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

30/01/2014
Pertinence
Question n° 10127 posée par M. François Marc

Place donnée au secteur de la galvanisation en France

Réponse du Ministère du redressement productif

23/01/2014
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Patricia Schillinger

Industrie

Réponse du Ministère du redressement productif

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Avenir de l'industrie du bâtiment

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

17/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 13115 posée par M. Marcel Rainaud

Médiateur de la sous-traitance

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence