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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 17410 posée par Mme Nathalie Delattre
Situation des veuves d'anciens combattants
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13911 posée par Mme Nathalie Delattre
Instauration d'une journée commémorative dédiée aux opérations extérieures
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13502 posée par Mme Nathalie Delattre
Reconnaissance des militaires morts pour la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12687 posée par M. Raymond Vall
Droit à réparation des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12122 posée par M. Éric Gold
Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12207 posée par M. Christian Bourquin
Attentes des familles de harkis et de rapatriés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet
Médaillés militaires et drap tricolore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02192 posée par M. Christian Bourquin
Attentes des familles de harkis et de rapatriés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21184 posée par M. Alain Bertrand
Attribution de la croix du combattant volontaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
La question a été retirée
Pertinence