Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 03358 posée par M. Jean-François Husson

Libéralisation du marché des pièces détachées automobiles

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. Jean-François Husson

Taxation du diesel pour les particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03051 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Soutien du Gouvernement aux procédures européennes antidumping concernant les importations de vaisselle et ustensiles de cuisines originaires de Chine

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/11/2012
Pertinence
Question n° 01860 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix des pièces détachées automobiles en France

Réponse du Ministère du redressement productif

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01186 posée par M. Michel Fontaine

Durée minimale d'engagement des abonnements internet des étudiants

Réponse du Ministère du redressement productif

26/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11018 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 09614 posée par M. Philippe Dallier

Bilan de l'utilisation du logiciel Colbert

La question est caduque

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09240 posée par M. Louis Nègre

Baisse des immatriculations de voitures neuves de marque française

La question est caduque

14/11/2013
Pertinence
Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence